1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre la société Acadelyt, dont le siège social est situé [adresse], et toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet www.acadelyt.com.
En utilisant le site et en passant commande, vous acceptez sans réserve les présentes CGV.
2. Produits et Services
Acadelyt propose [description des produits/services, ex. des formations, des cours, du matériel éducatif].
Les caractéristiques essentielles des produits et services sont décrites avec la plus grande précision possible sur le site.
3. Prix
Tous les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison éventuels.
Acadelyt se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais le tarif applicable sera celui affiché au moment de la validation de la commande.
4. Commande
Pour passer commande :
Une confirmation de commande vous sera envoyée par e-mail à l’adresse indiquée lors de l’achat.
5. Paiement
Le règlement des achats peut s'effectuer par :
Le paiement est sécurisé via [nom du prestataire de service de paiement sécurisé].
6. Livraison
Les produits ou services sont livrés :
Les frais et délais de livraison sont précisés lors du processus de commande.
7. Droit de rétractation
Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation à compter de la réception du produit ou de l’achat du service.
Exceptions :
Pour exercer ce droit, contactez-nous à [email de contact] en mentionnant votre numéro de commande.
8. Garantie et Responsabilité
Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
Acadelyt ne saurait être tenu responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation du produit ou service.
9. Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site acadelyt.com (textes, images, vidéos, logos) est protégé par le droit d’auteur et ne peut être utilisé sans autorisation préalable.
10. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont traitées conformément à notre politique de confidentialité. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition en contactant [email de contact].
11. Loi applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. À défaut, le litige sera soumis aux juridictions compétentes du ressort du siège social de Acadelyt.
12. Contact
Pour toute question concernant ces CGV, vous pouvez nous contacter :